Un casino à virement instantané reste le moyen le plus rapide et universel pour toucher ses gains rapidement de la part d’un casino en ligne. Pour vous aider, voici notre comparatifs des meilleurs casinos à virement bancaire en France en 2025.
Casinos en ligne acceptant les virements bancaires : notre sélection
Casinobeats vous présente sa sélection de casinos en ligne avec dépôt et retraits en virement bancaire, suivant des critères de sécurité dans les transactions, rapidité des retraits et qualité des bonus :
A signaler que le virement bancaire classique peut prendre jusqu’à 5 à 7 jours ouvrés, alors que d’autres méthodes comme le virement instantané permettent un retrait en quelques minutes.
Tableau comparatif complet des casinos avec transferts bancaire :
Voici un tableau qui détaille tous les casinos en ligne fiables compatibles avec le virement bancaire pour les dépôts et les retraits :
| Casino | Dépôt virement bancaire | Retrait virement bancaire | Temps de retrait |
|---|---|---|---|
| Betclic | ✅ Oui | ✅ Oui | 15 minutes / 1 à 5 jours |
| Betsson | ✅ Oui | ✅ Oui | 1 à 2 jours |
| Bwin | ✅ Oui | ✅ Oui | 5 jours |
| Circus Bet | ✅ Oui | ✅ Oui | 3 à 5 jours |
| Feeling Bet | ✅ Oui | ✅ Oui | 1 à 3 jours |
| Genybet | ✅ Oui | ✅ Oui | 1 à 5 jours |
| NetBet | ✅ Oui | ✅ Oui | 2 jours |
| Olybet | ✅ Oui | ✅ Oui | 1 à 2 jours |
| Parions Sport | ✅ Oui | ✅ Oui | 15 minutes / 2 jours |
| PartyPoker | ✅ Oui | ✅ Oui | 2 à 4 jours |
| PMU | ✅ Oui | ✅ Oui | 3 jours |
| Pokerstars | ✅ Oui | ✅ Oui | 3 à 5 jours |
| Unibet | ✅ Oui | ✅ Oui | 1 minute / 3 à 5 jours |
| Vbet | ✅ Oui | ✅ Oui | 3 à 5 jours |
| YesOrNo | ✅ Oui | ✅ Oui | 1 à 5 jours |
| Winamax | ✅ Oui | ✅ Oui | 3 minutes / 1 à 5 jours |
| Zeturf | ✅ Oui | ✅ Oui | 15 minutes / 1 à 3 jours |
Les virements bancaires instantanés offrent la sécurité d’une transaction classique sans les délais, interminables des virements classiques. Contrairement aux virements traditionnels qui prennent 3 à 7 jours, ici, vos gains arrivent en quelques minutes à 24h max.
Qu’est-ce qu’un casino en ligne avec virement instantané ?
Un casino en ligne avec virement instantané permet de réaliser des virements bancaires instantanément ou en quelques minutes, sans avoir besoin d’attendre plusieurs heures ou plusieurs jours. Cela permet de contenter les joueurs qui veulent déposer ou récupérer leur argent très rapidement, notamment sur les casinos à retrait immédiat. Tout ceci est rendu possible grâce aux évolutions récentes des normes européennes sur les paiements, les virements instantanés SEPA sont étant accessibles sur de nombreux sites régulés en France.
Pourquoi jouer sur un casino virement bancaire ?
Un casino en ligne virement bancaire présente aussi bien des avantages et des inconvénients que vous devez prendre en compte avant d’utiliser cette méthode de paiement :
✅Avantages
- Mode de paiement très populaire et disponible sur tous les casinos en ligne
- Sécurité élevée, car un transfert bancaire limite le risque de fraude grâce à la vérification du détenteur du compte
- Plafond de dépôt et de retrait très élevé de plusieurs milliers d’euros en fonction de l’organisme bancaire
- Accessibilité universelle qui ne nécessite pas d’avoir de carte bancaire ou de créer un compte sur un portefeuille électronique ou sur une plateforme
❌Inconvénients
- Délais de traitement parfois plus longs, allant jusqu’à 5 jours, à l’exception des virements bancaires instantanés qui sont traités de quelques minutes à 24 heures
- Procédure de vérification d’identité rigoureuse, avec une vérification d’identité qui est systématiquement imposée
- Possibles frais selon la banque ou le casino pour certains types de virements bancaires, surtout dans le cas où vous réalisez plusieurs retraits sur une période très courte
- Refus possible de certaines banques qui n’acceptent pas les virements vers des sites de jeux d’argent
Betclic : meilleur casino avec virement bancaire en 2025
En 2025, Betclic est le meilleur casino avec virement bancaire grâce à sa ludothèque complète, ses nombreux bonus, ses licences de jeu, et surtout sa gestion des transferts bancaires.
Pour jouer au poker ou pour parier sur le turf et une vingtaine de sports, les joueurs de ce casino en ligne virement bancaire peuvent réaliser des virements bancaires instantanés à partir de 10 €. Ils peuvent en profiter pour activer le bonus de bienvenue de 100% jusqu’à 100 € sur les paris sportifs, en cas de pari perdant, ou les autres promotions comme le Multi+, les Boost, ou encore le Cashout.
Betclic autorise les retraits par virement bancaire à partir de 10 €, et valide les virements instantanés en 15 minutes, ou jusqu’à 5 jours pour les virements traditionnels. Betclic n’impose pas de limites dans le nombre de retraits par virement bancaire, mais des frais de retrait de 5 € peuvent s’appliquer si vous réalisez plus de quatre retraits en moins de 24 heures.
Comment déposer et retirer de l’argent sur un casino en ligne par virement ?
Après avoir créé votre compte sur un nouveau casino en ligne, vous pouvez déposer et retirer de l’argent sur un casino par virement en quelques minutes. Voici les 9 étapes à suivre sur un casino dépôt par virement bancaire :
1. Cliquez sur le bouton de dépôt
Dans le menu principal, cliquez sur le bouton de dépôt qui est souvent symbolisé par un « + ».
2. Saisissez le montant à déposer
Indiquez le montant à déposer en tenant compte du montant minimum et maximum du casino, et choisissez le virement bancaire comme mode de dépôt.
3. Sélectionnez votre banque
Sélectionnez votre banque, et indiquez votre branche locale si nécessaire.
4. Connectez-vous à votre banque
Connectez-vous à votre banque avec votre identifiant et votre mot de passe.
5. Vérifiez la prise en compte de votre dépôt
Lorsque vous serez redirigé sur le site, vérifiez que votre virement bancaire a été crédité s’il s’agit d’un virement bancaire instantané.
6. Retrait
Si vous avez suivi la procédure de vérification d’identité et que vous avez envoyé votre IBAN dans la partie « Mes documents », vous pourrez suivre les étapes suivantes pour réaliser un retrait :
7. Rendez-vous dans votre compte
Cliquez sur l’icône de votre profil, situé généralement en haut à droite.
8. Cliquez sur le bouton de retrait
Cliquez sur le bouton « Retirer » sur la page.
9. Saisissez le montant à retirer
Indiquez le montant à retirer, puis cliquez sur le bouton de validation. Vous n’avez pas besoin de saisir votre IBAN, celui-ci étant déjà relié à votre compte.
Les conditions liées au dépôt et au retrait par virement sur un casino en ligne
Chaque casino en ligne applique ses propres conditions dans le cadre des dépôts et des retraits par virement, mais celles-ci sont généralement liées à la réglementation :
- Une procédure KYC (Know Your Customer) qui consiste à faire valider votre compte en vous demandant de fournir une pièce d’identité et une preuve de détention d’un compte bancaire est nécessaire avant de réaliser un premier virement ou un retrait. Si vous ne souhaitez pas faire cela, il existe aussi des casinos en ligne sans vérification.
- Un compte bancaire au même nom que le compte client doit être utilisé pour les dépôts et les retraits
- Une validation de la banque peut être nécessaire dans certains cas, car certaines banques refusent les transactions avec les casinos en ligne
- Un montant minimum et maximum sont imposés par le casino en ligne pour réaliser des virements bancaires ou pour vos retraits, comme par exemple sur les casinos à dépôt minimum de 10€ avec la possibilité d’augmenter le montant de retrait pour les joueurs fidèles
- Des délais de traitement de 1 à 5 jours peuvent être nécessaire pour vérifier les virements, les traiter, et les réceptionner
Unibet : casino avec virement bancaire le plus rapide et intuitif
Avec un virement bancaire instantané en seulement une minute et une interface utilisateur très pratique, Unibet se présente comme le casino avec virement bancaire le plus rapide et intuitif.
Ce casino virement bancaire permet aux joueurs de demander un retrait par virement bancaire depuis le site web, ou via l’application d’Unibet en quelques clics. La plateforme impose un montant minimum de 10 € par retrait, et autorise jusqu’à 5 demandes de retrait par jour, ce qui est supérieur à d’autres casinos en ligne virement bancaire.
La ludothèque d’Unibet comprend à la fois des paris sportifs, des courses hippiques, et des tournois de poker, ce qui fait de ce casino virement bancaire en ligne l’un des plus complets. Les joueurs qui le souhaitent peuvent découvrir l’ensemble des jeux avec un bonus de bienvenue de 100% jusqu’à 250 € sur le poker, 100% jusqu’à 20 € sur les paris hippiques, et 100% jusqu’à 100 € sur les paris sportifs.
Pour en profiter, il est aussi possible de réaliser un virement bancaire à partir de 10 €, et avec une limite de dépôt que chaque joueur peut définir après son inscription pour un jeu plus responsable.
Casino virement instantané : est-ce risqué ?
Non, un casino virement instantané n’est pas risqué si celui-ci répond à des critères qui attestent de sa fiabilité.
Les casinos par virement instantanés utilisent systématiquement des protocoles bancaires de haut niveau, avec notamment un cryptage SSL 128 Bits ou 256 Bits et une authentification à double-facteur (2FA) avec des outils comme Google Authenticator.
On peut aussi considérer qu’un casino virement instantané n’est pas risqué s’il respecte bien la réglementation en vigueur en France et en Europe, et qu’il dispose bien d’une licence de jeu officielle et valide.
Les établissements bancaires attestent également de la fiabilité des virements instantanés pour les casinos en ligne, car des vérifications sont réalisées quotidiennement pour détecter les activités inhabituelles comme les fraudes.
On peut d’ailleurs estimer que les virements instantanés sont aussi sûrs que les virements classiques, car l’aspect « instantané » repose uniquement sur la rapidité de la transmission entre banques.
Les casinos avec virement bancaire sont-ils légaux en France ?
Les casinos avec virement bancaire sont légaux en France, et plus précisément les jeux d’argent et de hasard en ligne sont autorisés. Les opérateurs ont le droit de proposer des paris hippiques, des paris sportifs, et des tournois de poker en ligne en fonction des licences de jeu qu’ils détiennent.
La Loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 précise que le marché est régulé par l’ANJ (Autorité Nationale des Jeux), anciennement connue sous le nom de l’ARJEL (Autorité de Régulation des Jeux en Ligne).
Les casinos en ligne français sont soumis au Code de la sécurité intérieure, et plus précisément pour les articles L320-1 à L324-16. Ces règles imposent aux casinos en ligne de prendre des dispositions pour protéger les joueurs quand ils réalisent des virements bancaires ou utilisent d’autres moyens de paiement.
Les virements bancaires sont explicitement autorisés pour les casinos en ligne avec la Loi n° 2024-449 du 21 mai 2024, ou Loi SREN, qui privilégie les méthodes de paiement traditionnelles comme les virements bancaires, au détriment des crypto-monnaies.
Parions Sport : casino virement bancaire le plus fiable
Parions Sport est le casino virement bancaire le plus fiable grâce à sa norme PCI-DSS qui sécurise tous les virements bancaires, son association avec la FDJ (Française des Jeux) qui est approuvée par l’ANJ (Autorité Nationale des Jeux), et ses trois licences de jeu pour proposer du poker, des paris sportifs, et des courses hippiques.
A la différence de concurrents qui acceptent les petits montants, ce casino depot par virement bancaire n’accepte que les transferts bancaires à partir de 500 € et sans limite maximale, ce qui en fait un choix privilégié pour les joueurs high-rollers. Ce choix a été pensé pour permettre aux nouveaux joueurs d’utiliser les trois bonus de bienvenue de 100% jusqu’à 250 € sur le poker, 100% jusqu’à 100 € sur les courses hippiques, et 100% jusqu’à 100 € sur les paris sportifs.
Ce casino en ligne virement bancaire propose également des retraits par virement instantané en 15 minutes, à partir de 15 € et jusqu’à 3 retraits maximum par jour. Dans le cas où le virement bancaire ne peut pas être réalisé, le délai de retrait est alors allongé jusqu’à 2 jours.
Comment choisir le meilleur casino avec virement bancaire ? Conseils d’experts
Pour choisir le meilleur casino avec virement bancaire, vous devez prendre en compte des critères comme les bonus, la sécurité, les frais, mais aussi les délais de traitement.
Bonus accessibles sur un casino virement bancaire
L’accès aux meilleurs bonus casinos avec un virement bancaire est le premier critère que vous devriez analyser avant de vous inscrire. Au delà des conditions de mise du bonus de bienvenue, vous devez notamment vous intéresser au montant minimum et maximum possible par virement bancaire pour vérifier que le bonus est bien accessible.
En plus du bonus de bienvenue, vérifiez également que d’autres promotions sont accessibles régulièrement, que ce soit à travers des bonus de dépôt, des free spins, ou encore du cashback.
Fiabilité et sécurité des virements bancaires en casino
Avant de laisser vos coordonnées bancaires pour réaliser un premier virement bancaire sur un casino, vous devez absolument vous intéresser à sa sécurité et sa fiabilité.
Pour cela, vous pouvez utiliser des outils en ligne comme GeoCerts qui vous permettent de vérifier la présence d’un certificat SSL, ou encore VirusTotal qui analyse la présence de potentiels malwares.
La présence d’une licence de jeu officielle est aussi un gage de fiabilité que vous pouvez vérifier sur toutes les pages du casino en ligne, ou bien directement sur le site de la licence.
Si vous avez prévu de réaliser uniquement des dépôts par virement bancaire, assurez-vous également que le casino respecte bien les normes européennes SEPA et SWIFT pour garantir la protection de vos fonds.
Frais de virement bancaire
Dans la grande majorité des cas, les casinos par virement bancaire prennent à leur charge les frais liés aux dépôts et aux retraits. Par mesure de précaution, prenez le temps nécessaire pour lire les potentiels frais d’administration qui peuvent s’appliquer en cas de retraits multiples, ainsi que la politique du casino concernant les virements à l’étranger si vous êtes directement concerné.
En cas de doute, vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation concernant les dépôts et les retraits, ou demander de plus amples informations au support client.
Délais de traitement sur un casino virement bancaire
Les délais de traitement sur un casino par virement bancaire peuvent varier en fonction du type de virement, de votre organisme bancaire et de celui du casino.
Il est désormais possible de réaliser des virements bancaires instantanés SEPA, où le virement peut être réalisé en seulement quelques minutes ou jusqu’à 1 heure. Les virements bancaires traditionnels, quant à eux, sont réalisés entre 24 heures à 72 heures, et peuvent même aller jusqu’à 5 jours ouvrés en fonction des banques ou lors des week-ends.
En plus de ces délais de traitement, la plupart des casinos par virement bancaire demandent également une validation KYC avant de réaliser un virement.
Winamax : casino virement bancaire avec retrait instantané en 2025
Winamax est le casino virement bancaire avec retrait instantané en 2025 pour sa facilité d’utilisation. Même si certains casinos avec transfert bancaire concurrents, comme Unibet, qui proposent des retraits instantanés en 1 minute, l’interface de Winamax est beaucoup plus intuitive.
Depuis le compte client, il est possible de demander un retrait instantané en 3 minutes à partir de 15 € si votre organisme bancaire le permet. Si votre banque n’autorise pas BNP Paribas, c’est à dire la banque missionnée par Winamax pour réaliser des virements instantanés, le virement bancaire aura lieu entre 1 à 5 jours.
Ce casino virement bancaire en ligne a aussi l’avantage de proposer des dépôts avec virement bancaire instantané sans aucune limite, en plus des virements bancaires traditionnels réalisés sous 2 à 3 jours.
Cela permet aux nouveaux joueurs de Winamax d’accéder plus facilement aux deux bonus de bienvenue qui présentent l’ensemble de la ludothèque, car ils peuvent obtenir 100% jusqu’à 250 € sur le poker et 100% jusqu’à 100 € sur les paris sportifs.
Quels sont les bonus des meilleurs casinos à virement instantané ?
Les bonus des meilleurs casinos à virement instantané permettent à la fois aux nouveaux joueurs et aux joueurs fidèles d’obtenir des promotions très régulièrement Voici les 4 différents bonus que vous pouvez récupérer :
- Bonus de bienvenue
Avec un bonus de bienvenue, les nouveaux inscrits d’un casino à virement instantané peuvent obtenir un pourcentage sur leur dépôt jusqu’à un montant maximum, et des free spins dans certains cas. Il s’agit généralement du bonus le plus intéressant sur un casino en ligne.
Par exemple, dans le cas d’un bonus de bienvenue de 100% jusqu’à 100 € par virement instantané + 100 tours, si vous déposez 50 €, vous obtenez 50 € supplémentaires pour un total de 100 € + 100 tours gratuits.
- Bonus de dépôt
Un bonus de dépôt vous offre également un pourcentage sur votre dépôt, des free spins, ou les deux dans certains cas. Les conditions sont généralement moins intéressantes que pour un bonus de bienvenue, et doivent toujours être évaluées au cas par cas. Certains casinos à dépôt minimum 1€ permettent de jouer avec un tout petit budget.
- Bonus de cashback
Après avoir réalisé un dépôt par virement bancaire instantané, vous pouvez obtenir du cashback, c’est à dire un pourcentage de vos mises perdues recréditées sur votre compte joueur.
Les casinos en ligne avec virement bancaire proposent généralement des bonus de cashback aux joueurs les plus fidèles, avec un pourcentage de remboursement qui évolue en fonction de votre niveau de fidélité.
- Bonus VIP
Si vous jouez très régulièrement sur un casino avec transfert bancaire, vous pouvez obtenir des bonus VIP exclusifs.
Ces bonus peuvent se matérialiser par des bonus de dépôts exceptionnels, des free spins, mais aussi des cadeaux physiques ou des invitations à des événements.
Il existe également chez certains casinos un bonus sans dépôt, mais comme son nom l’indique vous n’avez pas besoin d’effectuer de virement bancaire sur votre casino en ligne pour l’obtenir.
PMU : casino à virement bancaire avec les meilleurs bonus
PMU est actuellement le casino à virement bancaire avec les meilleurs bonus, car les nouveaux joueurs peuvent réaliser un transfert bancaire jusqu’à 100 € pour obtenir 100% sur les courses hippiques + 10 freebets Option Max, sur les paris sportifs ou sur le poker en fonction de leurs préférences.
Tout au long de l’année, PMU propose d’autres bonus comme les Combimatch sur les paris sportifs, le Cashout sur une sélection de matchs, ou encore le Splash Pot sur certaines tables de poker.
En plus de proposer les meilleures offres promotionnelles, ce casino de virement bancaire en ligne se démarque par son offre de jeux très complète avec des paris sportifs, des tournois de poker, et des courses hippiques avec fonctionnalité de streaming.
PMU accepte les virements bancaires sans montant minimum ou maximum, ce qui permet aux joueurs high-rollers de réaliser des mises conséquentes. Les retraits par transfert bancaire sont disponibles à partir de 1 €, et jusqu’à 5 retraits par jour, mais on peut regretter le fait que PMU impose des délais de 3 jours pour tous les montants.
Les alternatives au virement bancaire sur les casinos en ligne
Les alternatives au virement bancaire sur les casinos en ligne permettent aux joueurs de varier les méthodes de paiement. Voici 5 alternatives aux casinos avec virement bancaire :
- Cartes bancaires
Les cartes bancaires VISA et Mastercard restent les méthodes de paiement favorites pour les joueurs qui veulent déposer facilement.
Cette méthode de paiement est présente sur la plupart des casinos en ligne avec VISA, mais elle reste critiquée pour son manque de discrétion et pour sa sécurité.
- Portefeuilles électroniques
Les portefeuilles électroniques comme PayPal, Neteller ou Skrill proposent des dépôts quasiment instantanés, et peuvent même être utilisés comme moyens de retrait sur certains casinos.
Ils sont très appréciés par les joueurs qui ne souhaitent pas directement communiquer leurs coordonnées bancaires, et qui préfèrent rester plus discret par exemple en jouant sur des casinos en ligne avec PayPal.
- Paiements mobiles
Apparus depuis peu d’années sur les casinos en ligne mobiles, les paiements mobiles comme Apple Pay ou Google Pay sont de plus en plus répandus. Depuis leur smartphone ou leur tablette sous iOS ou Android, les joueurs peuvent réaliser des dépôts sans avoir besoin de saisir de code.
Mais si cette solution est de plus en plus utilisée, elle est aussi vivement critiquée pour son risque de dépendance plus accru, ses montants de dépôt plafonnés à 50 €, et l’absence de retraits possibles.
- Cartes prépayées
Les solutions comme Paysafecard ou Neosurf qui proposent des cartes prépayées permettent aux joueurs de réaliser des dépôts jusqu’à 150 €. Il s’agit d’une solution à privilégier si vous ne souhaitez pas livrer vos coordonnées bancaires, ou si vous souhaitez maîtriser entièrement vos dépôts sur un casino en ligne.
Si vous choisissez d’utiliser des cartes prépayées sur un casino en ligne comme par exemple un casino Neosurf, vous devrez malheureusement choisir un autre mode de retrait pour retirer vos gains.
- Crypto-monnaies
Même si les crypto-monnaies sont de plus en plus populaires sur les casinos en ligne pour leur sécurité et leur anonymat, elles ne sont encore pas présentes chez certains casinos en ligne en fonction de leur licence.
Les casinos en ligne qui acceptent les crypto-monnaies ne se limitent pas qu’à Bitcoin (BTC), Ethereum (ETH), ou Litecoin (LTC), mais aussi à d’autres crypto-monnaies moins accessibles au grand public.
Conclusion – Casino virement instantané
Les casinos en ligne avec virement bancaire, comme Betclic, Unibet, Winamax ou encore PMU, offrent aujourd’hui des solutions à la fois sûres, rapides et accessibles pour déposer ou retirer de l’argent.
Ce mode de paiement séduit à la fois par sa fiabilité, son encadrement réglementaire très strict en France, et sa compatibilité avec les promotions et les bonus de bienvenue les plus attractifs. Si certains casinos par transfert bancaire ont un avantage sur leurs concurrents, qu’il s’agisse de la rapidité des virements, des bonus proposés ou de la ludothèque, vous devez toujours sélectionner votre casino avec transfert bancaire selon votre profil de joueur.
Mais quel que soit le casino virement bancaire que vous choisirez, gardez toujours en tête que le jeu en ligne doit rester un loisir, et ne doit jamais être envisagé comme un moyen de résoudre des difficultés financières ou de se sortir d’une situation délicate.
FAQ
Un casino en virement bancaire est un casino en ligne qui permet aux joueurs de déposer et de retirer des fonds avec un virement bancaire.
Le meilleur casino avec virement bancaire est Betclic, mais Unibet, Parions Sport, Winamax, et PMU sont aussi très réputés comme d’excellents casinos avec virement bancaire.
Les casinos en virement bancaire sont fiables s’ils disposent d’une licence de jeu reconnue, et utilisent des dispositifs de protection comme un cryptage SSL et une politique de jeu responsable.
Non, il ne faut pas payer de frais de transaction pour un virement bancaire pour la plupart des casinos en ligne. Il se peut que, dans le cas de retraits trop nombreux ou de virements bancaires vers une banque étrangère, le casino facture exceptionnellement des frais de transaction. Avant de réaliser un premier retrait par virement, pensez à consulter les conditions du site et celles de votre banque pour éviter les mauvaises surprises.
Non, tous les virements bancaires ne sont pas instantanés, et certains casinos en ligne proposent uniquement des virements bancaires traditionnels. Avant de demander un virement bancaire instantané sur un casino, vous devez vous assurer que cette option est bien disponible sur la plateforme et que votre banque prend bien en charge ces virements.
Références
- https://www.economie.gouv.fr/cedef/fiches-pratiques/regulation-des-jeux-et-paris-en-ligne-en-france-fonctionnement
- https://www.banque-france.fr/fr/a-votre-service/particuliers/mieux-connaitre-moyens-paiement/le-virement-sepa-instantane
- https://www.geocerts.com/ssl-checker
- https://www.virustotal.com/gui/home/url
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000022204510
- https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000025503132/LEGISCTA000025505690
- https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049563368
